CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. OBJET
Les présentes conditions de vente régissent les relations contractuelles entre le dénommé vendeur ZANNES et ses clients. Elles s'appliquent à toutes les ventes de produits réalisées par le vendeur.

2. PRODUITS
Le vendeur propose à la vente des bijoux en acier inoxydables et des vêtements.

3. COMMANDE ET PAIEMENT
Le paiement s'effectue au moment de la commande dans son intégralité. Les moyens de paiement accepté sont la carte bancaire.

4. LIVRAISON
Les produits seront expédiés dans un délai de 3 à 7 jours ouvrables à compter de la réception  du paiement. La livraison sera effectuée à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les frais de livraison et de douane sont à la charge du client et indiqués lors du processus de commande.

5. RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Le client dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception des produits pour demander un retour avec accord au préalable du vendeur. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non portés et dans leur emballage d'origine. Le remboursement sera effectué dans un délai raisonnable après réception et vérification de l'état des produits retournés.

6. GARANTIES
Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'une mauvaise utilisation ou d'une usure anormale.

7. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits restent la propriété du vendeur

8. SIGNATURE ELECTRONIQUE
Conformément à la loi, tout bon de commande signé de l'acheteur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans le cas limitativement prévu dans les présentes conditions générales de vente comme "droit de rétractation".
le "double clic" constitue la signature électronique entre les parties et vaut signature manuscrite.

9. DISPONIBILITES
En cas d'indisponibilité du produit après commande, l'acheteur sera informé par e-mail de la livraison partielle de sa commande ou de l'annulation de sa commande. Si le débit est déjà intervenu au moment de l'information donnée sur l'indisponibilité du produit, une demande de remboursement sera engagée. Un email d'information sera envoyé à l'acheteur à ce sujet.

10. JURIDICTION COMPETENTE
Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera de la compétence exclusive des tribunaux compétents.
En validant sa commande, le client doit  avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.

S.Orero - ZANNES -  25/08/2024